Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Mont Des Monts du Lyonnais
M. PHILIPPE MICHEA

Numéro de dépôt :
4055976
Date de dépôt :
19/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/12/2023
Le Mont Des Monts du Lyonnais de PHILIPPE MICHEA

Présentation de la marque Le Mont Des Monts du Lyonnais

Déposée par voie électronique le 19 décembre 2013 par monsieur PHILIPPE MICHEA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Mont Des Monts du Lyonnais » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-02 du 10 janvier 2014.

Le déposant est monsieur PHILIPPE MICHEA domicilié(e) 1 CHEMIN DES HAYES - 69330 - MEYZIEU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PHILIPPE MICHEA domicilié(e) 1 CHEMIN DES HAYES - 69330 - MEYZIEU - France.

La marque Le Mont Des Monts du Lyonnais a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4055976.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Mont Des Monts du Lyonnais est expirée depuis le 19 décembre 2023.

PHILIPPE MICHEA a également déposé les autres marques suivantes : Le Petit Mont Des Monts Du Lyonnais , S A S M.OGIER MICHEL OGIER OGIER , MICHEA


M. PHILIPPE MICHEA - 1 CHEMIN DES HAYES - 69330 - MEYZIEU - France


M. PHILIPPE MICHEA - 1 CHEMIN DES HAYES - 69330 - MEYZIEU - France


Publication - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02

Enregistrement sans modification - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16

Inscription le 21 juin 2019 - Transmission totale de propriété n°759477 - Publication le 26 juil. 2019 au BOPI 2019-06-21

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.